1. Présentation générale

La société les Boisés du Patrimoine, SA au capital de 200 000 €, dont le siège social est situé à St Boniface (G0X 2L0), au 1865 rue de Bonnel. Directeur Général: Monsieur Yves Austin

2. Hébergement

Se site crée par Ludovic AUGUSTIN est hébergé par Sogetel 111 12-NOVEMBRE RUE, Nicolet, QC

3. Avertissement

Les boisés du patrimoine s’efforce au mieux de fournir sur son site Internet des informations exactes et précises.

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4. Propriété intellectuel

4.1. Droits d’auteur :

Sauf mention contraire, toutes les informations sur ce serveur Internet et documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site sont la propriété des boisés du patrimoine et sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. La reproduction et l’utilisation de tous documents et informations publiés sur ce site sont seulement autorisées aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé et moyennant mention de la source. Toute reproduction, utilisation ou diffusion de copies réalisées à d’autres fins est expressément interdite et sanctionnée pénalement. Les copies des documents et informations contenues dans ce site ne peuvent être faites qu’à titre d’information et exclusivement pour un usage strictement privé. Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site, n’est conféré au visiteur du site au regard des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée en dehors d’un usage strictement privé est expressément interdite. L’utilisation de la structure du site Internet et de ses éléments logiciels mettant notamment en œuvre tout ou partie des bases de données dudit site n’est autorisée que pour une utilisation strictement personnelle et privée excluant toute utilisation à des fins professionnelles et/ou commerciales.

4.2. Signes distinctifs :

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4.3. Base de données :

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, les boisés du patrimoine sont producteurs et propriétaires de tout ou partie des bases de données composant le présent site.

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